L’amour intéresse tout le monde, mais les obligations légales qui en découlent, c’est tout le contraire. C’est une des raisons pour lesquelles la réforme du droit familial québécois, malgré un plan directeur déposé il y a trois ans déjà, attend toujours qu’on s’y intéresse vraiment. Après tout, qui jubile à l’idée de voir l’État se mêler de la conduite de deux personnes qui s’aiment ? Souvenons-nous des cris d’orfraie qui ont accueilli la loi sur le patrimoine familial en 1989. La bonne nouvelle, c’est que la dernière réforme offre une approche moins paternaliste que par le passé, en plus d’adapter le droit familial au goût du jour. Voici donc pourquoi il faudrait s’y mettre — et vite.
Présidée par le juriste Alain Roy, cette nouvelle réforme ouvre un troisième grand chapitre dans l’évolution du droit familial au Québec. Le premier chapitre, inspiré du code Napoléon (1804) et mis en place au Québec dès 1866, consacrait évidemment le droit des hommes. C’est l’ère où « la société conjugale ne pourrait subsister si l’un des époux n’était pas subordonné à l’autre ». Devinez lequel. Afin de « protéger la famille », les femmes mariées n’ont pratiquement aucun droit. Il faudra attendre 100 ans pour que le règne du père monarque commence à jeter du lest, grâce au bill 16 de Claire Kirkland-Casgrain (1964) qui abolira, notamment, l’obligation d’obéissance des femmes à leur mari.
Mais c’est seulement 20 ans plus tard que le droit familial s’ouvre résolument à la modernité. En 1981, c’est un deuxième grand chapitre, sous l’égide des femmes cette fois, qui commence. Désormais, « les époux en mariage ont les mêmes droits et les mêmes obligations », dit la loi 89. À partir de ce moment, les femmes ont le devoir de garder leur nom de fille, ne sont plus perçues comme dépendantes financièrement de leur mari et les tâches ménagères se conjuguent (du moins en théorie) à deux, égalité des sexes et femmes sur le marché du travail obligent. La nouvelle loi reconnaît également ce qui était toujours perçu comme contraire aux « bonnes mœurs » : l’union de fait. Les couples « accotés » sont encore très minoritaires au Québec, mais on cherche ici à légitimer les enfants nés d’unions libres. Les « bâtards » sont désormais chose du passé.
À partir de 1981, il y a donc deux façons de conjuguer le couple, mais l’intérêt du législateur est d’abord et avant tout de rendre le mariage — synonyme pendant si longtemps de dépossession et de soumission au féminin — plus acceptable pour les femmes. La loi péquiste, plus axée sur les torts à réparer que sur le futur à prévoir, tente surtout de corriger l’appauvrissement de ces dernières à la suite d’une séparation ou d’un divorce. La loi sur le patrimoine familial scellera, un peu plus tard, cette volonté de dédommager les femmes pour leur travail familial en exigeant une répartition systématique des biens après rupture. Pour tous ceux qui n’aiment pas l’idée de partage obligatoire, eh bien, il y a toujours l’union libre, une case laissée essentiellement vide par le législateur, ne comportant ni obligation mutuelle, mais ni protection non plus.
Près de 40 ans plus tard, où maintenant en sommes-nous ? D’abord, l’union libre a explosé au Québec : 40 % des couples la choisissent, le double d’ailleurs au Canada. Le fait que beaucoup plus d’enfants naissent de ces unions-là (près de 62 %) démontre d’ailleurs qu’il ne s’agit pas d’un accommodement temporaire, mais bien d’un système parallèle parfaitement viable et, visiblement, de plus en plus populaire. Aujourd’hui, le futur nous a donc rattrapés. En plus de l’union libre, le maelström amoureux inclut des mariages gais, des familles reconstituées, des couples qui choisissent de se marier à 70 ans et des mères porteuses. Sans oublier l’autonomie financière grandissante des femmes. Ce sont elles aujourd’hui, tout autant que leurs conjoints, qui s’opposent à un partage forcé de leurs biens et économies. « Cette réforme a été pensée avec ma fille en tête alors que la dernière a été faite pour ma mère », résume celui qui a présidé la réforme, Alain Roy.
Aujourd’hui, la grande majorité des conjoints sont autonomes financièrement jusqu’au jour où surviennent les enfants. La nouvelle réforme propose donc de baser le droit de la famille non pas sur le statut conjugal, mais sur le statut parental, une révolution juridique en soi. « Les parents d’un enfant commun seraient mutuellement tenus à certaines obligations l’un envers l’autre, peu importe qu’ils soient mariés ou en union de fait. » Obligations vis-à-vis de l’enfant, mais aussi vis-à-vis du parent qui aurait été désavantagé financièrement à cause du temps consacré à la famille. Pour le reste, la nouvelle réforme mise sur « l’autonomie et la liberté contractuelle des conjoints ». C’est-à-dire qu’il laisse à chacun, marié ou simplement en union libre, le choix de souscrire, ou pas, à des obligations mutuelles.
« Le droit familial cherchera toujours à protéger les plus vulnérables », dit Alain Roy. Après l’ère du pater familias, puis celle des femmes, voici celle des enfants et de l’autonomie partagée. La réforme brille surtout par ses positions beaucoup mieux adaptées à la réalité d’aujourd’hui et beaucoup moins interventionniste que par le passé. À quand la loi ?
mercredi 28 novembre 2018
mercredi 21 novembre 2018
"Dead ducks" depuis 1968...
Comme pour mieux effacer la bourde de Denise Bombardier à l’endroit des francophones hors Québec, les réactions au pied de nez du gouvernement Ford à l’égard des Franco-Ontariens ne se sont pas fait attendre. Il y a un bail, en fait, qu’on n’avait pas senti une telle solidarité vis-à-vis de nos « right fiers » frères et soeurs dans la survivance. Mais ne nous emportons pas trop vite. On a beau rappeler un grand et « même combat », ce lyrisme décrit assez mal nos réalités respectives. Il y a un demi-siècle après tout que les francophones d’ici et d’ailleurs vivent sur deux voies parallèles. J’en sais quelque chose, je suis moi-même Franco-Ontarienne (d’origine). J’ai vécu la francophonie à la petite cuillère (minoritaire) et la francophonie à grand déploiement (majoritaire). Croyez-moi, ce n’est pas du tout la même chose.
Je me souviens de ma mère qui, plutôt que de payer une contravention rédigée uniquement en anglais, choisissait parfois de faire de « la prison ». Une Jeanne d’Arc dans l’âme, direz-vous, comme d’ailleurs bon nombre des milliers de gens qui, contre toute attente, maintiennent le pourcentage de francophones hors Québec à peu près au même niveau depuis 20 ans : ils sont environ 4 % de la population canadienne aujourd’hui. Le vrai miracle, en fait, il est là. Car tout se passe en anglais quand on est à ce point minoritaires comme francophones. Ce qui se passe en français dépend uniquement de votre volonté, de votre tête de cochon, de votre capacité à détonner avec l’entourage immédiat, ou alors de vivre replié sur vous-même.
Tant mieux s’il existe une commission scolaire francophone ou, ô miracle, un hôpital pour soutenir les efforts, mais, règle générale, la survie dépend bien davantage de la capacité individuelle de chacun de vivre un dédoublement constant — le français en privé, l’anglais en public — et de trouver non seulement un certain équilibre là-dedans, mais un sentiment d’identité dans le fait de vouloir, malgré tout, continuer à parler en français dans des conditions franchement déplorables. Parce qu’il faut bien se le dire, les services, quand ils existent, ne font pas le poids pour les minorités francophones. La (seule) librairie a moins de livres, la radio (si même elle existe) est moins bonne, les enseignants sont moins nombreux et les classes moins variées. L’Université francophone de l’Ontario, si jamais elle est remise sur les rails, avec son budget dérisoire de 20 millions, ne sera jamais un choix axé sur la qualité de l’éducation – pour ça, il y a York et l’Université de Toronto —, mais bien axé sur un choix identitaire.
Les francophones hors Québec ne vivent pas une situation linguistique « normale ». C’est la grande différence avec la francophonie québécoise et, dans une certaine mesure, acadienne, qui, toutes deux, bénéficient d’une masse critique suffisante pour créer une ambiance, une culture, une communauté tissée serrée et des institutions qui, toutes, bonifient le quotidien tout en assurant la survie. La résistance ici est collective et largement inconsciente, alors que pour les poignées de francophones à travers le Canada, elle est individuelle et rarement facile.
Et puis, il y a la politique dans tout ça. Avant même que René Lévesque ait malencontreusement parlé, dans une entrevue à la CBC en 1968, de « dead ducks » en référence au statut précaire des francos hors Québec, allusion qu’il a tenté d’atténuer par la suite mais trop tard, les francophones hors frontières avaient bien compris qu’ils seraient toujours vus de haut par la maison mère. Avant cette rupture diplomatique, donc, les états généraux du Canada français avaient marqué le coup avec l’adoption, en 1967, du « droit à l’autodétermination du Canada français ».
Cette résolution a rapidement dressé un mur entre ceux suffisamment nombreux et autosuffisants pour pouvoir échapper un jour à la domination anglaise, le Québec francophone, et ceux, tous les autres, qui n’auraient jamais d’autre choix que de vivre agrippés aux jupons du gouvernement fédéral, seule instance capable d’offrir, grâce à sa Loi sur les langues officielles et, plus tard, sa Charte des droits, un minimum de protection. Avec les années, le Québec est ainsi devenu de plus en plus souverainiste et les minorités, elles, comment s’en surprendre, de plus en plus fédéralistes, voire libérales. Deux voies parallèles étanches, je le répète.
Aujourd’hui, la souveraineté n’est plus ce qu’elle était, le sentiment de supériorité québécois (sauf exception), non plus. Et les crises linguistiques se succèdent dans les provinces environnantes. Serions-nous donc sur le pas d’un nouveau chapitre des relations francophones ? À juger de la rencontre qui s’est terminée en queue de poisson entre François Legault et Doug Ford il y a deux jours, rien n’indique un nouvel enthousiasme. Mais l’espoir, puisqu’il en faut, est toujours permis.
mercredi 14 novembre 2018
De la parole aux actes
Novembre 2018 représentera-t-il pour l’environnement ce qu’octobre 2017 constitue désormais pour le harcèlement sexuel ? Un tournant, un grand ras-le-bol, un soudain sentiment de responsabilité, voire de culpabilité, le tout rehaussé d’un star power inouï ?
À la suite du lancement du « pacte de transition écologique », tout indique, au Québec tout au moins, une prise de conscience importante. Encore aux dernières élections, le souci de l’environnement traînait loin derrière la santé, l’éducation et même l’immigration pour l’ensemble de l’électorat. Or, quelque 180 000 signataires et des dizaines de milliers de manifestants à Montréal et ailleurs, un samedi frisquet de novembre, doivent bien vouloir dire quelque chose.
Le pacte, lancé par Dominic Champagne et (grande) compagnie, a plusieurs mérites. Celui, d’abord, de forcer la main d’un gouvernement qui, ici comme ailleurs, n’a jamais prêté beaucoup d’attention à l’environnement, en poussant, et c’est l’ingénuité de la chose, sur l’engagement citoyen. Reconnaissant que nous sommes tous plutôt fainéants en matière environnementale — tout le monde opine du bonnet mais personne ne bouge —, l’intention ici est de motiver les gens à agir pour que les politiciens se sentent obligés d’agir à leur tour.
On verra, selon la formule consacrée du premier ministre Legault, quel effet aura la pression populaire. Mais, en attendant, et c’est un autre aspect important de cette initiative citoyenne, la conversation emprunte une tout autre avenue. Nous ne sommes plus ici dans les prévisions scientifiques, l’énumération dantesque de la fonte des glaces, la disparition des espèces, l’érosion des sols, les orages violents, les réfugiés climatiques… On quitte l’avenir apocalyptique qui nous attend, et les charges contre le système capitaliste qui nous y mène, pour examiner, concrètement, ce qui peut être fait par chacun d’entre nous. Maintenant. On passe « de la parole aux actes », d’un futur hypothétique à un présent on ne peut plus réel.
La réalité d’aujourd’hui est la suivante : chaque individu, petit ou grand, pauvre ou riche, laisse une trace sur Terre, une « empreinte carbone » que nous ne pouvons plus feindre d’ignorer. Faites le test (les calculateurs de carbone pullulent en ligne). C’est passablement perturbant. Déconde constater, malgré vos habitudes assidues de recyclage, votre consommation de viande franchement insignifiante et votre amour du vélo, qu’il faudrait néanmoins 2,5 planètes pour subvenir à vos besoins. Oui, bien sûr, l’industrie lourde pollue bien davantage et certains pays bien plus que d’autres. Mais à quoi sert ce genre de calcul ? Ce relativisme politique nous mène tout droit à Maxime Bernier et à des élucubrations du genre « le CO2 nourrit les plantes », ou encore à Justin Trudeau qui investit dans l’oléoduc tout en professant son amour de l’environnement.
Un des grands mérites du pacte de transition est de nous obliger justement à penser différemment, voire à élargir la conscience humaine. L’être humain a été conçu, jusqu’à maintenant, en trois dimensions : le physique, le mental et le spirituel. La sensibilité écologique ajoute une autre façon de se concevoir dans le monde. Il ne s’agit pas seulement de la relation que nous entretenons vis-à-vis de nous-mêmes, en d’autres mots, mais d’une relation que nous entretenons avec l’extension de nous-mêmes, avec ce qui est vivant autour de nous, une notion que seuls les Autochtones ont entretenue jusqu’à maintenant, mais sans nécessairement la traduire de façon toujours très concrète.
En rappelant que la plupart des gestes que nous posons innocemment tous les jours (laisser les lumières allumées, acheter des asperges du Pérou…) ont une incidence sur l’environnement, le pacte nous force à calculer nos pas différemment et, surtout, à penser globalement. Or, cette surconscience écolo, cette intuition de ce qui est plus grand que soi-même et, en même temps, de ce bas monde, est assez nouveau pour la conscience humaine.
Finalement, le pacte nous convie à une grande tâche collective, à accomplir quelque chose tout le monde ensemble. La dernière fois que j’ai senti l’effervescence de la danse en ligne, ce sentiment qu’on est des milliers à vouloir la même chose en même temps, c’était lors de l’éclosion du mouvement des femmes il y a 40 ans. Il y a eu d’autres grandes envolées collectives, bien sûr, le Québec étant plutôt spécialiste en la matière, mais disons qu’il y a un bail qu’on ne s’est pas serré les coudes pour « changer le monde ».
Essayez-le pour voir. Individuellement et collectivement, ça fait un bien fou.
mercredi 7 novembre 2018
Trump à mi-mandat
D’abord, il y eut la stupéfaction de voir un homme qui ne fait pas de secret de ses agressions sexuelles, ses évasions fiscales, son ignorance de l’histoire, du monde et de l’administration publique, un homme « qui ment comme il respire », prendre la tête des États-Unis. Et puis, il y a la stupeur, deux ans plus tard, de constater que l’improbable président, loin d’être vu comme une aberration, prend du galon.
Au moment où ces lignes étaient écrites, on ne savait toujours rien des résultats des élections de mi-mandat. On soupçonne, par contre, qu’il ne s’agira pas de la gifle retentissante que plusieurs, depuis la Women’s March en janvier 2017, auraient souhaitée. Donald Trumpaura beau perdre le contrôle de la Chambre des représentants, comme prédisent les sondages, il aura quand même réussi à imposer une nouvelle vision de l’Amérique : brouillonne, mesquine, repliée sur elle-même, violente et plus divisée que jamais.
Trump a bien compris qui l’avait porté au pouvoir : l’homme blanc moyen, nostalgique d’une époque où les femmes, les immigrants, les changements climatiques et la mondialisation prenaient beaucoup moins de place. Tout son génie (si on peut dire) réside dans sa capacité d’attiser les ressentiments de cet électorat jusqu’ici largement invisible. On l’a vu défendre les manifestants antisémites de Charlottesville (« some very fine people »), applaudir le représentant républicain qui s’est attaqué physiquement à un journaliste (« my kind of guy »), tourner le dos à des ententes internationales cruciales (« America first ») et, surtout, se servir des dénonciations féministes de la nomination de Brett Kavanaugh à la Cour suprême pour faire des hommes les vraies victimes dans cette affaire (« scary time to be a man right now »).
Rendons à César : ce qui avait toutes les apparences d’un point culminant du mouvement #MeToo, le témoignage crédible de Christine Blasey Ford dénonçant le juge Kavanaugh pour agression sexuelle, est devenu l’occasion de déplorer non pas la vulnérabilité des femmes, mais bien celle des hommes. En se moquant du témoignage supposément flou de Mme Ford et en laissant croire que tout homme pourrait désormais être accusé de n’importe quoi, Trump a offert une planche de salut à son parti en lui fournissant une cause on ne peut plus rassembleuse. Soudainement, les privilèges de l’homme blanc étaient menacés ! « Si les démocrates réussissent moins bien que prévu au mi-mandat, écrit un commentateur, ils le devront aux auditions Kavanaugh. C’est à ce moment que les républicains ont retrouvé leur voix. »
La guerre de tranchées qui s’intensifie entre démocrates et républicains depuis l’arrivée de Donald Trump comporte donc à sa base une guerre des sexes. Dans le grand référendum sur l’acceptabilité même du 45e président, on trouve en premières lignes, d’un côté, des femmes blanches diplômées universitaires qui se battent corps et âme pour le détrôner et, de l’autre, des hommes sans diplôme qui se désâment pour le garder bien en selle. L’animosité est telle entre les défenseurs et opposants du président que 31 % des Américains, selon un récent sondage, croient une seconde guerre civile possible d’ici cinq ans. Un ex-agent de la CIA, Michael Scheuer, bloguait récemment que « le temps était venu de tuer » les anti-Trump. Depuis, un certain Cesar Sayoc Jr., avide défenseur du président, a tenté le pari en envoyant treize bombes artisanales à des personnalités associées aux démocrates, ouvrant un tout nouveau chapitre dans le terrorisme intérieur.
La tuerie à la synagogue de Pittsburgh quelques jours plus tard, la pire dans l’histoire juive américaine, est venue ensuite souligner à quel point il ne s’agit plus ici d’une simple guerre culturelle entre démocrates et républicains, des valeurs et un style de vie plus libéral d’un côté, ou plus conservateur de l’autre. Il s’agit plutôt de véritables campagnes de haine. Voilà l’autre grand exploit de Donald Trump. Non seulement a-t-il creusé l’écart entre les hommes et les femmes, les démocrates et les républicains, il a tracé une ligne dans le sable entre les citoyens légitimes et illégitimes, entre habitants de longue date et nouveaux venus. En 2017 seulement, 65 attentats ont fait 95 morts, motivés en majorité « par des sentiments racistes, antimusulmans, antisémites ou autres idéologies d’extrême droite ». Et c’est sans parler des 300 000 « citoyens souverains », des extrémistes antigouvernementaux qui ne répondent à aucune loi et fomentent de sombres complots contre les institutions étatiques.
Indépendamment de combien de démocrates, de femmes, de Latinos ou d’Afro-Américains seront élus cette semaine, l’Amérique demeure en guerre avec elle-même. Le chaos semé par Donald Trump ne se dissipera pas de sitôt.
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